Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jacques Frelin Vignobles
/
PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA
Jacques Frelin Vignobles S.A

Numéro de dépôt :
3437212
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA de Jacques Frelin Vignobles

Présentation de la marque PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA

Déposée le 23 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) Jacques Frelin Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jacques Frelin Vignobles domicilié(e) Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Frelin Vignobles S.A domicilié(e) Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA est expirée depuis le 23 juin 2016.

Jacques Frelin Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


Jacques Frelin Vignobles S.A - Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France


Jacques Frelin Vignobles S.A - Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).